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Mentions légales

1. Présentation du site

 

Éditeur : Bijouterie Javon
Forme Juridique : SAS TOMERGOLD
Siège social : Caserne Pépin, Boul. Gambetta, 30130 Pont-Saint-Esprit – Inscrit RCS de Nîmes 494 727 258

Courrier électronique :
Numéro de téléphone 

Directeur de la publication : Thomas Javon

Hébergement du site : Société o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63 000 CLERMONT FERRAND
Conception et réalisation : Julie DUCLOS – JDCL GRAPHISTE – www.jdcl-graphiste.fr - -

 

2. Conditions d’utilisation

Le présent document constitue les conditions générales d’utilisation du site accessible sous l’adresse « javonthomas.com » (ci-après dénommé le « Site »). En accédant ou en utilisant ce Site, vous êtes réputé accepter ses conditions générales et nous nous réservons le droit de refuser l’accès à tout ou partie du Site à tout utilisateur qui ne les respecterait pas.

Nous vous informons que le Site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et qu’il a pour langue officielle le français.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Bijouterie Javon. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. Nous ne sommes pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Site.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Bijouterie Javon.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les photos sont au crédit © Bijouterie Javon

 

4. Disponibilité du site Web

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6. Liens hypertextes

Le site javonthomas.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation du propriétaire. Cependant, le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites. Tout lien devra être retiré sous simple demande de l’éditeur.